Conditions générales

Données webshop

Kussens-op-maat.be BVBA

Nieuwstraat 25
9420 Erpe-Mere
TVA: BE0650709157

Qualité et garantie

Nous sommes fiers de la qualité supérieure de nos finitions et de nos matériaux. En témoignage de la confiance que nous avons dans nos produits, nous vous offrons également 5 ans de garantie sur les coutures piquées et sur les éventuelles décolorations de nos coussins d'extérieur par les rayons du soleil. Vous êtes toujours les bienvenus dans notre magasin afin de tester et d'examiner minutieusement nos produits.

Prix et commander

Le commande ne sera définitive qu'après paiement de l'acompte (50 % à l'enlèvement) ou du paiement complet (en cas d'expédition) par virement sur notre compte en banque. Il est aussi possible de payer par compte Paypal ou par carte de credit (Vous n'avez pas besoin d'avoir de compte PayPal)

En cas d'augmentation de prix entre la date de commande et la date de livraison, seul le prix convenu au moment de la commande sera d'application.

Tout montant non acquitté à l'échéance convenue sera augmenté de plein droit et sans mise en demeure préalable d'un intérêt de 15% par an. Par ailleurs, tout montant non acquitté à l'échéance convenue sera augmenté de plein droit de 15%, avec un minimum de €125 à titre de dédommagement pour tous frais extrajudiciaires. Pour des travaux sur mesure, nous travaillons toujours par paiements anticipés (Paypal ou virement bancaire). Dans le cas d'un enlèvement, un acompte de 50% est suffisant, le solde devant être payé comptant lors de l'enlèvement.

Nous conseillons de commander les coussins dans une couleur pareille en une fois. Si vous commandez en plusieurs phases, des nuances en couleur sont possible. Quand vous avez déjà commander des coussins avec fournitures spéciaux (bouttons, etc). Nous conseillons de nous communiquer les details spécifiques du commande précedente, car la position des boutons, ou le materiel peut évidemment changer dans le temps.

Réserve de propriété

La propriété des marchandises livrées n'est pas transférée à l'acheteur qu'après le paiement intégral du montant. Avant cela, les marchandises ne pourront être ni données en gage, ni vendues, et Coussins-sur-mesure.fr est en droit de reprendre ou d'exiger le retour des marchandises lui appartenant. Si Coussins-sur-mesure.fr exerce ce droit, cela n'entraînera une résiliation de la convention d'achat que si Coussins-sur-mesure.fr le fait explicitement savoir. En cas de saisie des marchandises, l'acheteur a le devoir d'en informer Coussins-sur-mesure.fr.

Frais de transport

Les frais de transport sont automatiquement portés en compte lors du paiement. Dans le cas de colis volumineux (+150cm longueur), il se peut que les frais de port différent du tableau repris ci-dessous. Dans ce cas, vous serez informé avant que la commande ne soit définitivement confirmée. Voilà les options d'expédition:

  • Envoyer (France métropolitaine) = €12.50 (livraison gratuite avec minimum achat de € 150)
  • Envoyer (Luxembourg) = €12.50 (livraison gratuite avec minimum achat de € 150)

Délais de livraison

Les délais de livraison mentionnés sur notre site Internet sont uniquement valables à titre indicatif et ne sont pas contraignants. Les délais ne sont jamais contraignants et ne pourront en aucun cas donner lieu à des dédommagements pour quelque raison que ce soit. Dès la livraison, l'acheteur supporte le risque des marchandises fournies, malgré les clauses de droit de propriété décrites dans ces conditions générales.

Force majeure

En cas de force majeure ou de circonstances extraordinaires, indépendantes de notre volonté, rendant impossible la production et/ou la livraison par Coussins-sur-mesure.fr, telles que des difficultés de transport ou des conflits de toutes sortes (guerre, grève, etc.), nous nous réservons le droit de renoncer entièrement ou en partie aux contrats, ou de reporter la livraison à une date ultérieure à celle qui était convenue, sans que l'acheteur n'ait le droit de réclamer une indemnisation.

Remboursement

Tous nos produits sont fabriqués selon le concept et les mesures que vous avez transmis. Ils ne peuvent pas être revendus. Il est donc important de vérifier les détails de la commande et les spécifications du produit désiré avant de placer une commande.
Remboursement de produits sur mesure n'est pas possible (CDE livre VI, art. VI53, §3). Nos produits sont faits spécialement - et toujours sur mesure - pour nos clients. Bien entendu le remboursement de votre paiement est prévu si votre commande ne peut pas âtre effectuée. Si, dans le cas peu probable que les coussins sur mesure commandés seraient livrés endommagés, on vous prie de nous le faire savoir par écrit dans les 7 jours qui suivent la réception. S'il vous plaît sachez que le retour sera accepté seulement s'il a été convenu à l'avance et confirmé par nous. Après confirmation, vous avez la possibilité de nous le retourner dans une limite de 14 jours après réception de votre colis. Au-delà de ce délai, aucun retour ne sera accepté. Les produits ne peuvent être usés, c'est à dire il nous doivent être retournés dans l'état où ils vous ont étés livrés.

Juridiction compétente

En cas de litiges, seuls les tribunaux d'Oudenaarde sont compétents.